top of page
Logo clean.png
Anchor 1
Image by Giammarco Boscaro
Blasone Clean per footer.png
Blasone Clean per footer.png
Blasone Clean per footer.png
Blasone Clean per footer.png

MENTIONS LEGALES

⚖︎

ICE s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, ICE ne peut garantir l'exactitude,  ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

ICE propose ce site pour l'usage personnel de l'internaute, dans les pays et territoires où la consommation de boissons alcoolisées est légale, pour les personnes légalement autorisées à consommer de l'alcool.

Si vous ne remplissez pas les conditions ci-dessus, ou si vous n'acceptez pas nos conditions d'utilisation, veuillez quitter ce site.

ICE DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ :

  • - pour toute interruption du site ;

  • - pour tout bogue qui pourrait survenir ;

  • - pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;

  • - pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;


- et, plus généralement, pour tous dommages directs et indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, y compris, entre autres, les frais pouvant survenir du fait de l'acquisition de biens proposés sur le site, le manque à gagner, de clients, de données ou de toute autre perte de biens incorporels pouvant résulter de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement dudit site.

 

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

ICE s'engage à protéger la confidentialité des informations fournies en ligne par l'internaute. Les informations personnelles que l'internaute est susceptible de transmettre à ICE dans le cadre de l'utilisation de certains services sont soumises aux dispositions de la loi française n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.

A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant, qu'il peut exercer à tout moment en écrivant à l'adresse suivante :

Société ICE
6, Rue Béranger 
75003 PARIS

LIENS

Le site peut inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où ICE ne peut contrôler ces sites et sources externes, ICE ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et décline toute responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

GLACE COPYRIGHT

Le site et tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou par toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de ICE, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. En particulier, les marques et autres droits de propriété intellectuelle mentionnés sur le site sont la propriété des entités ICE concernées. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites.

Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la mise en page ou l'assemblage de tout autre matériel et tenter d'en trouver le code source (sauf dans les cas prévus par la loi), vendre, céder, sous-licencier ou transférer à tout droit de logiciel. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées du logiciel et notamment (sans que cette énumération soit limitative) d'obtenir l'accès au service non autorisé et d'accéder au site à partir d'un autre moyen que l'interface ICE vous a fourni.

ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige non résolu à l'amiable ou par voie transactionnelle découlant des présentes conditions concernant notamment la validité, l'interprétation, l'exécution, la résiliation ou en relation avec ces conditions sera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de PARIS, sauf si ICE préfère saisir une autre juridiction compétente.

Cette clause s'applique également en cas de mise à disposition urgente, de demande incidente, d'appel en garantie ou de pluralité de défenseurs et quels que soient le mode et le mode de paiement.

CHAMPAGNE Veuve Blanche Estelle - ENCRY (GLACE)

ICE société 

Siret : 849599824 00018

TVA : FR 33849599824

6, Rue Béranger - 75003 PARIS 03

http://www.champagne-encry.com

Courriel : info@champagne-encry.com

bottom of page